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Pour un projet de construction de maison, il peut être intéressant de se lancer à plusieurs personnes sur un même terrain à bâtir. Les avantages sont multiples, mais un tel projet nécessite de bien connaître les procédures qui ne sont pas les mêmes qu’un projet de construction classique. Focus sur le sujet dans cet article.
Les bonnes raisons de se lancer dans une construction à plusieurs
A condition de bien s’entendre avec les autres personnes impliquées dans le projet, construire à plusieurs sur un terrain est une option non dénué d’intérêt. Cela peut marcher sur un terrain à bâtir Montady, dans l’Hérault, un autre Colombiers, dans la Vienne ou encore à Euvezin, en Meurthe-et-Moselle. Les points les plus importants sont la communication et l’entraide sans lesquels le projet tombera à coup sûr à l’eau, avec les conséquences que cela suppose sur les plans financier et relationnel. Le premier avantage de construire à plusieurs, c’est la possibilité de trouver un terrain plus facilement. Et pour cause, dans certains départements, les terrains sont rares, et les petites surfaces coûtent cher au mètre carré, alors que les grandes parcelles ne trouvent pas preneur à cause de leur coût. Dans certaines régions, la recherche d’un terrain plus vaste offre plus d’opportunités. Par ailleurs, certains vendeurs comme maison tradi proposent des prix dégressifs en fonction de la surface du terrain, ce qui est forcément un avantage.
Construire à plusieurs sur un terrain à bâtir à Montady ou ailleurs permet également de mutualiser les coûts, et donc de faire des économies. Les frais de raccordement aux réseaux d’eau, d’électricité, de gaz et d’assainissement pourront être divisés entre tous, et s’il s’agit de maisons mitoyennes, le fait de partager un mur porteur permet de réduire les prix de réalisations, particulièrement si c’est le même architecte. Cependant, il est obligatoire de dessiner des plans de maisons qui rendent les maisons mitoyennes compatibles entre elles. Bien évidemment, en achetant également deux fois plus de volume de matériel, on dispose d’un pouvoir de négociation plus élevé. Les économies d’énergie sont aussi conséquentes, car une maison mitoyenne est moins sujette à la dispersion de la chaleur qu’une maison isolée, et pour un ensemble de maisons, on peut même partager le même système de chauffage.
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Comment construire en copropriété ?
Que ce soit pour un terrain à bâtir à Montady ou dans une autre commune, le plus simple si on souhaite construire à plusieurs, c’est de diviser le terrain d’assiette foncière en plusieurs terrains indépendants. De cette manière, chaque propriétaire garde le contrôle de son terrain sur lequel sera bâtie sa maison, et il dispose de la pleine propriété. Dans ce cas, lancer une procédure de lotissement n’est pas nécessaire au regard du Code de l’urbanisme, si le projet est connu d’avance. On peut demander un permis de construction valant division pour rendre effective cette division du terrain à bâtir. La demande doit alors être la plus précise possible afin d’écarter tout refus de permis par la commune. Il est à savoir que cette option nécessite l’intervention d’un géomètre expert qui sera en charge de la réalisation du bornage des terrains après la division.
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Etre propriétaires à plusieurs dans une SCI
On peur également conserver le terrain en copropriété, et de cette façon jouir de l’usufruit de celui-ci à plusieurs. Cela peut se faire de deux façons : en optant pour l’indivision dont la gestion est plus complexe et en créant une société civile immobilière (SCI). Cette société sera une personne morale représentant chacun des copropriétaires, et c’est elle qui sera la propriétaire réelle du terrain à bâtir. Ses membres ne possèdent pas de parts sociales, et elle loue l’assiette foncière sur laquelle les bâtiments sont construits. Si l’indivision exige l’unanimité pour les prises de décision, la SCI est plus flexible. Cependant, elle peut poser problème si jamais il y a désaccord lors d’une revente, car les obligations de la société représentent un coût et du temps. Enfin, chacun est solidairement responsable des dettes de la société, et c’est un point qui mérite réflexion.
